Marque enregistrée - Marque en vigueur

PYGAT
RIGAL SAS

Numéro de dépôt :
4663474
Date de dépôt :
03/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2030
PYGAT de RIGAL

Présentation de la marque PYGAT

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PYGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château de Chambert - 46700 - FLORESSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PYGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYGAT arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL SAS - Château de Chambert - 46700 - FLORESSAS - France


TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Inscription le 28 septembre 2020 - Retrait partiel n°796143 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Boissons alcooliques, à l’exception des bières, du rhum et des boissons à base de rhum; boissons alcooliques contenant des fruits, à l’exception des boissons à base de rhum; vins; apéritifs à base d'alcools, à l’exception des boissons à base de rhum; cidres; essences et extraits alcooliques.