Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIGINAL RIGAL DEPUIS 1755
RIGAL SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4319676
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2026
ORIGINAL RIGAL DEPUIS 1755 de RIGAL

Présentation de la marque ORIGINAL RIGAL DEPUIS 1755

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGINAL RIGAL DEPUIS 1755 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château de Chambert, Les Hauts Coteaux - 49700 - FLORESSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ORIGINAL RIGAL DEPUIS 1755 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL RIGAL DEPUIS 1755 arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL SAS, Société par actions simplifiée - Château de Chambert, Les Hauts Coteaux - 49700 - FLORESSAS - France - SIREN 324378058


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Vins.