Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREEZ MALBEC
RIGAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4315263
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2026
FREEZ MALBEC de RIGAL

Présentation de la marque FREEZ MALBEC

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREEZ MALBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château de Chambert, Les Hauts Coteaux - 49700 - FLORESSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque FREEZ MALBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZ MALBEC arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL SAS, société par actions simplifiée - Château de Chambert, Les Hauts Coteaux - 49700 - FLORESSAS - France - SIREN 324378058


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Vins.