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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL
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EXPRESSION TERROIR D'OC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXPRESSION TERROIR D'OC
RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3282047
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/03/2024
EXPRESSION TERROIR D\'OC de RIGAL

Présentation de la marque EXPRESSION TERROIR D'OC

Déposée le 25 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EXPRESSION TERROIR D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque EXPRESSION TERROIR D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXPRESSION TERROIR D'OC est expirée depuis le 25 mars 2024.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée - Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France - SIREN 324378058


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553286 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-17

Vin de pays d'oc.