Déposée le 21 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) RIGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTOSOIN LVM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIGA domicilié(e) 41 avenue de l'europe - 59223 - RONCQ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIGA domicilié(e) 41 avenue de l'europe - 59223 - RONCQ - France.
La marque PHYTOSOIN LVM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIGA, SA - 41 avenue de l'europe - 59223 - RONCQ - France
RIGA - 41 avenue de l'europe - 59223 - RONCQ - France
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2002 n°2220590 - Publication au BOPI 2002-04-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535806 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Inscription le 8 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542213 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505178 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19
Préparations pour nettoyer; savons; parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, aliments pour les animaux; malt
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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