Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COULÉE DE LA ROUVIÈRE
Numéro de dépôt :
98719905
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque COULÉE DE LA ROUVIÈRE
Déposée le 23 février 1998 par RIEDER Christophe et RIEDER Ilse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULÉE DE LA ROUVIÈRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIEDER Christophe et RIEDER Ilse a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383206 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14