Marque expirée - Marque en non vigueur

THERMISACTYL
RIEDEL PAUL

Numéro de dépôt :
3502205
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017
THERMISACTYL de RIEDEL PAUL

Présentation de la marque THERMISACTYL

Déposée le 22 mai 2007 par RIEDEL PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMISACTYL »

Le déposant est RIEDEL PAUL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEDEL PAUL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMISACTYL est expirée depuis le 22 mai 2017.

RIEDEL PAUL a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


RIEDEL PAUL - CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France


RIEDEL PAUL - CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506127 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; pieux d'amarrage non métalliques ; armatures pour la construction (non métalliques) ; matériaux à bâtir non métalliques ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; lattes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; portes non métalliques ; poteaux non métalliques ; poutres non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; serres transportables non métalliques. Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques ; stores intérieurs et extérieurs.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musiques), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs et enveloppes pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en fibre textile ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles.

Matières plastiques [succédanés du tissu] ; portières [rideaux] ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; toile ; vitrages [rideaux] ; stores réflecteurs et isolants en tissus, en tricot ou sur support textile.