Marque expirée - Marque en non vigueur

PIED DE PROVENCE
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
3437243
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
PIED DE PROVENCE de RIEDEL Paul

Présentation de la marque PIED DE PROVENCE

Déposée le 23 juin 2006 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIED DE PROVENCE »

Le déposant est RIEDEL Paul domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIED DE PROVENCE est expirée depuis le 23 juin 2016.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


RIEDEL Paul - Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France


Paul RIEDEL - Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; apéritifs sans alcool ; bières ; essences pour la préparation de boissons ; boissons isotoniques ; boissons non alcooliques ; sirops pour boissons ; cocktails sans alcool ; boissons de fruits non alcooliques ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; nectars de fruits ; moût de raisin ; sodas ; sorbets (boissons).

Vins et eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme Provence.