Marque expirée - Marque en non vigueur
PIED DE PROVENCE
Numéro de dépôt :
3437243
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
Présentation de la marque PIED DE PROVENCE
Déposée le 23 juin 2006 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIED DE PROVENCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIED DE PROVENCE est expirée depuis le 23 juin 2016.
RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31