Marque expirée - Marque en non vigueur

MUSSELAS
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
3454175
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016
MUSSELAS de RIEDEL Paul

Présentation de la marque MUSSELAS

Déposée le 2 octobre 2006 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSSELAS »

Le déposant est RIEDEL Paul domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEDEL PAUL domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSSELAS est expirée depuis le 2 octobre 2016.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


RIEDEL Paul - Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France


RIEDEL PAUL - Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Agrumes ; baies [fruits] ; fruits frais ; raisins frais ; pieds de vignes.

Boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; apéritifs sans alcool ; bières ; essences pour la préparation de boissons ; boissons isotoniques ; boissons non alcooliques ; sirops pour boissons ; cocktails sans alcool ; boissons de fruits non alcooliques ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; nectars de fruits ; moût de raisin ; sodas ; sorbets (boissons).

Extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; apéritifs ; boissons distillées ; cidres ; cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; liqueurs ; spiritueux ; vins ; vins de pays.