Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE
M. RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
3965529
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2022
INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE de RIEDEL Paul

Présentation de la marque INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE

Déposée le 27 novembre 2012 par monsieur RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur RIEDEL Paul domicilié(e) chateau de la liviere - 30420 - CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEDEL Paul domicilié(e) chateau de la liviere - 30420 - CALVISSON - France.

La marque INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2022.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON , MISTRAL


M. RIEDEL Paul - chateau de la liviere - 30420 - CALVISSON - France


M. RIEDEL Paul - chateau de la liviere - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Appareils, installations de climatisation et tous dispositifs destinés à maintenir les températures, les ambiances au niveau souhaité ;

Stores (pare-soleil) pour véhicules et autres lieux de vie ou d'activités ;

Feuilles métalliques isolantes, tissus ou vernis isolants, matières à isoler destinées à réduire les transferts de chaleur et à se protéger de tous les inconforts dont tous les rayonnements, et particulièrement les rayonnements solaires, structure isolante ayant pour fonction d'intercepter et de ne pas transmettre les ondes electromagnétiques telles que les ondes lumieres et les ondes chaleur ;

Parasols, stores d'isolation, extérieurs ou intérieurs destinés à réduire l'inconfort thermique contre l'échauffement dû au soleil ;

Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques dont les stores d'extérieur ou d'intérieur, destinés à servir de support à tous dispositifs de contrôles des températures, des ambiances, des conforts, y compris les protections, les isolations contre les rayonnements dont les rayonnements solaires, pergolas ;

Stores d'intérieurs pour fenêtres et toutes formes de baies ou de surfaces, tentures d'aménagement, de décoration intérieure ;

Tissus, rideaux, tentures en matières textiles ou en matières plastiques, utilisés pour améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous forme de stores, toiles, bannes, vélums ou autres toiles tendues ou libres ;

Tentures murales dont les rideaux en matière textile ou non en matières textiles, utilisées pour la protection contre les inconforts de chaleur ou en décoration.