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Marques déposées par monsieur RICHE Jean
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DOMAINE DE BABAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BABAN
M. RICHE Jean
Mme LA BROUVE Marie Christine
Mme AYROULET Marie-Thérèse
Mme AYROULET Nicole

Numéro de dépôt :
1628411
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2030
DOMAINE DE BABAN de RICHE Jean

Présentation de la marque DOMAINE DE BABAN

Déposée le 11 juillet 1990 par monsieur RICHE Jean, madame LA BROUVE Marie Christine, madame AYROULET Marie-Thérèse, madame AYROULET Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE BABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur RICHE Jean domicilié(e) 194 Chemin du Terme Domaine du Terme, 84190 GIGONDAS - France, madame LA BROUVE Marie Christine domicilié(e) 6 bis boulevard Saint Vincent, 103 Résidence les Colombes, 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAU - France, madame AYROULET Marie-Thérèse domicilié(e) 12 rue Vitrezay, 17150 SAINT BONNET SUR GIRONDE - France, madame AYROULET Nicole domicilié(e) 6 avenue Gustave GOUTAREL, 84130 LE PONTET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RICHE Jean domicilié(e) 194 Chemin du Terme Domaine du Terme, 84190 GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE DE BABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE BABAN arrivera à expiration en date du 11 juillet 2030.


M. RICHE Jean - 194 Chemin du Terme Domaine du Terme, 84190 GIGONDAS - France

Mme LA BROUVE Marie Christine - 6 bis boulevard Saint Vincent, 103 Résidence les Colombes, 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAU - France

Mme AYROULET Marie-Thérèse - 12 rue Vitrezay, 17150 SAINT BONNET SUR GIRONDE - France

Mme AYROULET Nicole - 6 avenue Gustave GOUTAREL, 84130 LE PONTET - France


M. RICHE Jean - 194 Chemin du Terme Domaine du Terme, 84190 GIGONDAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2178053 - Publication au BOPI 2000-07-06

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2010 n°2450858 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-16

Inscription le 8 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790843 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-08

Errata sur les inscriptions - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Inscription le 14 octobre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°797994 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2020 n°2754806 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-20

Vins d'appellation d'origine