Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE BABAN
Numéro de dépôt :
1142825
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOMAINE DE BABAN
Déposée le 11 juillet 1980 par monsieur RICHE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE BABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE BABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE BABAN est expirée depuis le 11 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058