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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD
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UN TROU NORMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UN TROU NORMAND
RICHARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93492258
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2023

Présentation de la marque UN TROU NORMAND

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN TROU NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD domicilié(e) 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque UN TROU NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UN TROU NORMAND est expirée depuis le 16 novembre 2023.

RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU , CHEVALIER DE PARDAILLAN , CATHERINE de MARCILLY , RICHARD depuis 1892 , COSTE CLAVELLE , GRAND PICHET , BLUE NIGHT , PROVENCE PRESTIGE IMMOBILIER/PROVENCE PRESTIGE REAL ESTATE , LA MIRANDE , LE SUDISTE


RICHARD, Société par Actions Simplifiée - 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642033120


Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2003 n°2251215 - Publication au BOPI 2003-10-10

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 27 août 2013 n°2537977 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-27

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