Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tour Mâlière
RICHARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4022711
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2023
Tour Mâlière de RICHARD

Présentation de la marque Tour Mâlière

Déposée le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tour Mâlière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD domicilié(e) 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Perrine Waendendries domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque Tour Mâlière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tour Mâlière est expirée depuis le 26 juillet 2023.

RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU , CHEVALIER DE PARDAILLAN , CATHERINE de MARCILLY , RICHARD depuis 1892 , COSTE CLAVELLE , GRAND PICHET , BLUE NIGHT , PROVENCE PRESTIGE IMMOBILIER/PROVENCE PRESTIGE REAL ESTATE , LA MIRANDE , LE SUDISTE


RICHARD, Société par actions simplifiée - 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642033120


NOVAGRAAF FRANCE, Mme Perrine Waendendries - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée ; spiritueux.