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Sans Artifice
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sans Artifice
RICHARD

Numéro de dépôt :
4533948
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
Sans Artifice de RICHARD

Présentation de la marque Sans Artifice

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans Artifice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est RICHARD domicilié(e) 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque Sans Artifice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Artifice arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU , CHEVALIER DE PARDAILLAN , RICHARD depuis 1892 , COSTE CLAVELLE , BLUE NIGHT , LA MIRANDE , LE SUDISTE , UN TROU NORMAND , H. RICHARD , HENRI DU FAUBOURG


RICHARD - 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Novagraaf France, Madame Laurence RIVIERE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Cidres, alcools et eaux de vie ; spiritueux et liqueurs ; apéritifs à base d'alcool ; digestifs ; cocktails ; boissons alcooliques à base de fruits.