Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par Richard LEROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Normandy Leroy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-05 du 1 février 2019.
Le déposant est Richard LEROY domicilié(e) 41 chemin de la guinguette - 50160 - Saint Amand - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard LEROY domicilié(e) 41 chemin de la guinguette - 50160 - SAINT-AMAND - France.
La marque Normandy Leroy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Richard LEROY - 41 chemin de la guinguette - 50160 - Saint Amand - France
Monsieur Richard LEROY - 41 chemin de la guinguette - 50160 - SAINT-AMAND - France
Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01
Inscription le 31 décembre 2020 - Rejet partiel n°806811 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-31
Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée PORC DE NORMANDIE; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée VOLAILLE DE NORMANDIE ; fromages bénéficiant de l'Appellation d'origine protégée CAMEMBERT DE NORMANDIE; poisson ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation et conduite de séminaire ; Service de photographie ; Mise à disposition d’installations de loisirs ; Organisation de réception ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; • Services de brasseries • Location de tentes • Location de matériel de réception • Animation musicale.
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