Marque enregistrée - Marque en vigueur

Normandy Leroy
Richard LEROY

Numéro de dépôt :
4514649
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
Normandy Leroy de Richard LEROY

Présentation de la marque Normandy Leroy

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par Richard LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Normandy Leroy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est Richard LEROY domicilié(e) 41 chemin de la guinguette - 50160 - Saint Amand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard LEROY domicilié(e) 41 chemin de la guinguette - 50160 - SAINT-AMAND - France.

La marque Normandy Leroy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandy Leroy arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

Richard LEROY a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMOIRE TERRE-MER , conserverie de NORMANDIE , L'ATELIER DE LA CONSERVE , CONSERVERIE DE NORMANDIE


Richard LEROY - 41 chemin de la guinguette - 50160 - Saint Amand - France


Monsieur Richard LEROY - 41 chemin de la guinguette - 50160 - SAINT-AMAND - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Inscription le 31 décembre 2020 - Rejet partiel n°806811 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-31

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée PORC DE NORMANDIE; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée VOLAILLE DE NORMANDIE ; fromages bénéficiant de l'Appellation d'origine protégée CAMEMBERT DE NORMANDIE; poisson ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation et conduite de séminaire ; Service de photographie ; Mise à disposition d’installations de loisirs ; Organisation de réception ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; • Services de brasseries • Location de tentes • Location de matériel de réception • Animation musicale.