Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSERVERIE DE NORMANDIE
Monsieur Richard LEROY

Numéro de dépôt :
4139897
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2024
CONSERVERIE DE NORMANDIE de Richard LEROY

Présentation de la marque CONSERVERIE DE NORMANDIE

Déposée le 5 décembre 2014 par monsieur Richard LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONSERVERIE DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Richard LEROY domicilié(e) 41 Chemin de LA GUINGUETTE - 50160 - SAINT AMAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Richard LEROY domicilié(e) 41 CHEMIN DE LA GUINGUETTE - 50160 - SAINT AMAND - France.

La marque CONSERVERIE DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERVERIE DE NORMANDIE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

Richard LEROY a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMOIRE TERRE-MER , conserverie de NORMANDIE , Normandy Leroy , L'ATELIER DE LA CONSERVE


Monsieur Richard LEROY - 41 Chemin de LA GUINGUETTE - 50160 - SAINT AMAND - France


MONSIEUR Richard LEROY - 41 CHEMIN DE LA GUINGUETTE - 50160 - SAINT AMAND - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Ustensiles ou récipients pour le ménage.