Déposée le 17 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VITRANQUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES domicilié(e) ZA du Puits du Crêt - 42530 - SAINT GENEST LERPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 507 596 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque VITRANQUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICHARD FRERES, Société par Actions Simplifiée - ZA du Puits du Crêt - 42530 - SAINT GENEST LERPT - France - SIREN 574507596
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2000 n°2208365 - Publication au BOPI 2000-10-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Inscription le 9 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°564028 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486481 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12
Couches hygiéniques pour incontinent.Alèses.Culottes et slips
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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