Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEINATTA
RICHARD FRERES SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96641641
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2006

Présentation de la marque VEINATTA

Déposée le 11 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) RICHARD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEINATTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICHARD FRERES domicilié(e) ZA du Puits du Crêt, 42530 SAINT GENEST LERPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 507 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque VEINATTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEINATTA est expirée depuis le 11 septembre 2006.

RICHARD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DUHAMEL , RICHELASTIC , R , MODULOMB , ADOM , CERVIX , LAXITERAL , X PHARN , DOTOP , ARC EN CIEL


RICHARD FRERES SA Société Anonyme - ZA du Puits du Crêt, 42530 SAINT GENEST LERPT - France - SIREN 574507596


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Articles orthopédiques, bandages orthopédiques pour les articulations; bas à varices, bas de contention. Bas et collants

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.