Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREEBELT
RICHARD FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3153951
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/03/2022
FREEBELT de RICHARD FRERES

Présentation de la marque FREEBELT

Déposée le 15 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FREEBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES domicilié(e) Z A du Puits du Crêt - 42530 - SAINT GENEST LERPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 507 596 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque FREEBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREEBELT est expirée depuis le 15 mars 2022.

RICHARD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DUHAMEL , RICHELASTIC , R , MODULOMB , ADOM , CERVIX , LAXITERAL , X PHARN , DOTOP , ARC EN CIEL


RICHARD FRERES, Société par Actions Simplifiée - Z A du Puits du Crêt - 42530 - SAINT GENEST LERPT - France - SIREN 574507596


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Inscription le 9 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°564028 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486483 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12

Produits orthopédiques, chevillères ligamentaires, attelles de cheville, attelles de genou, ceintures lombaires, ceintures dorsales, orthèses de poignet rigide, colliers, alèses antiescarres, bas et collants de maintien.