Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DORSACAST
RICHARD FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3054886
Date de dépôt :
27/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2020

Présentation de la marque DORSACAST

Déposée le 27 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DORSACAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES domicilié(e) Z A du Puits du Crêt - 42530 - SAINT GENEST LERPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 507 596 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque DORSACAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DORSACAST est expirée depuis le 27 septembre 2020.

RICHARD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DUHAMEL , RICHELASTIC , R , MODULOMB , ADOM , CERVIX , LAXITERAL , X PHARN , DOTOP , ARC EN CIEL


RICHARD FRERES, Société par Actions Simplifiée - Z A du Puits du Crêt - 42530 - SAINT GENEST LERPT - France - SIREN 574507596


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Inscription le 26 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528215 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445587 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06

Produits orthopédiques, chevillères ligamentaires, attelles de cheville, attelles de genou, ceintures lombaires, ceintures dorsales, orthèses de poignet rigide, colliers, alèses anti-escarres, bas et collants de maintien.