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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES
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ARC-EN-CIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARC-EN-CIEL
RICHARD FRERES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1494534
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2018

Présentation de la marque ARC-EN-CIEL

Déposée le 18 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC-EN-CIEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES domicilié(e) Zone Artisanale du Puits de Cret,42530 SAINT-GENEST-LERPT (dossier no 2381391) - 42530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 507 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2381391) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 18 octobre 2018.

RICHARD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DUHAMEL , RICHELASTIC , R , MODULOMB , ADOM , CERVIX , LAXITERAL , X PHARN , DOTOP , ARC EN CIEL


RICHARD FRERES Société par actions simplifiée - Zone Artisanale du Puits de Cret,42530 SAINT-GENEST-LERPT (dossier no 2381391) - 42530 - France - SIREN 574507596


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2381391) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2008 n°2381391 - Publication au BOPI 2008-08-06

Renouvellement sans limitation n°2127814 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Vêtements confectionnés en tous genres.Lingerie de corps, sous-vêtements, gilets, chemises, pyjamas, lingerie pour les sports.Tous articles de bonneterie. Tissus de laine et plus particulièrement flanelles en tous genres.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.