Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVE A JULES
RICHARD Frédéric

Numéro de dépôt :
94515464
Date de dépôt :
14/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2004

Présentation de la marque LA CAVE A JULES

Déposée le 14 avril 1994 par RICHARD Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAVE A JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est RICHARD Frédéric, domicilié(e) Domicile: 58, Bd de la République, 92210 SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD Frédéric - France.

La marque LA CAVE A JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE A JULES est expirée depuis le 14 avril 2004.

RICHARD Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : BIOKINÉA PRO , SPEEDBAT , NATTE A CHATS « Nous dorlotons nos chatons, ils vous le rendront » , fastbat


RICHARD Frédéric - Domicile: 58, Bd de la République, 92210 SAINT-CLOUD - France


RICHARD Frédéric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Vins, spiritueux et liqueurs. cidres Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Sirops, boissons de fruits et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.