Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Bouteilles Gourmandes
Monsieur RICHARD BUSEINE

Numéro de dépôt :
4398308
Date de dépôt :
21/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2027
Les Bouteilles Gourmandes de RICHARD BUSEINE

Présentation de la marque Les Bouteilles Gourmandes

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2017 par monsieur RICHARD BUSEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Bouteilles Gourmandes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur RICHARD BUSEINE domicilié(e) 32 TER AVENUE ROUSSEL PROLONGEE - 59170 - CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GOURMANDISES DE SOPHIE, Monsieur Richard BUSEINE domicilié(e) 128 RUE DE LA VALLEE - 59510 - Hem - France.

La marque Les Bouteilles Gourmandes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bouteilles Gourmandes arrivera à expiration en date du 21 octobre 2027.


Monsieur RICHARD BUSEINE - 32 TER AVENUE ROUSSEL PROLONGEE - 59170 - CROIX - France


LES GOURMANDISES DE SOPHIE, Monsieur Richard BUSEINE - 128 RUE DE LA VALLEE - 59510 - Hem - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.