Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RIACHI Assaad
/
PATCH Bijoux Autocollants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCH Bijoux Autocollants
RIACHI Assaad

Numéro de dépôt :
99791272
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque PATCH Bijoux Autocollants

Déposée le 4 mai 1999 par RIACHI Assaad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « PATCH Bijoux Autocollants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est RIACHI Assaad, domicilié(e) 164, rue Charles Dubois, 80000 AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIACHI Assaad - France.

La marque PATCH Bijoux Autocollants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCH Bijoux Autocollants est expirée depuis le 4 mai 2009.

RIACHI Assaad a également déposé les autres marques suivantes : DELICATE , WONDERFUL , FRIVOLE , D DE TZARA , F DE TZARA , Z DE TZARA , A DE RIACHI , RIACHI PRESTIGE , A DE TZARA , L DE TZARA


RIACHI Assaad - 164, rue Charles Dubois, 80000 AMIENS - France


RIACHI Assaad - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364677 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Produits ou services désignes : Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.