Déposée le 29 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) RHONETEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMME L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONETEX domicilié(e) ZA LA MALADIERE, 07131 ST PERAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 771 215 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RHONETEX - France.
La marque COMME L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONETEX SA - ZA LA MALADIERE, 07131 ST PERAY CEDEX - France - SIREN 320771215
SA RHONETEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Tee-shirts, sweats, joggings, pulls, gilets, blousons, pantalons chemises, robes, ensembles vêtements, débardeurs, caleçons, pyjamas, chemise de nuit, jupes, shorts, bermudas ainsi que tout article textile à savoir: - galons, broderies, lacets, rubans - tissus imprimés, linge de maison (draps, nappes, serviettes) - sac à main, sac à dos, casquettes
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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