SPECIAL COLLECTIVITES
Présentation de la marque SPECIAL COLLECTIVITES
Déposée le 30 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC-TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPECIAL COLLECTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SPECIAL COLLECTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SPECIAL COLLECTIVITES est expirée depuis le 30 septembre 1991.
RHONE-POULENC-TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10