Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL COLLECTIVITES
RHONE-POULENC-TEXTILE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1183663
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SPECIAL COLLECTIVITES

Déposée le 30 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC-TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPECIAL COLLECTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC-TEXTILE domicilié(e) 22, avenue Montaigne, 75008 PARIS. - France.

La marque SPECIAL COLLECTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SPECIAL COLLECTIVITES est expirée depuis le 30 septembre 1991.

RHONE-POULENC-TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : RHODASTIC , TOUALIFA , CRYLDIA , TERGAL BIEN-ETRE , NYLFRANCE , GREEN FISH NYLON RHODIA , ORFILIA , ARTOP , NYLFRANCE , NYLFRAN


RHONE-POULENC-TEXTILE (Société Anonyme) - 22, avenue Montaigne, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Linge de lit et de table.