Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RHONE-POULENC SYSTEMES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1279308
Date de dépôt :
18/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1994
Marque figurative de RHONE-POULENC SYSTEMES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC SYSTEMES domicilié(e) 39, boulevard des Bouvets, 92000 NANTERRE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279308.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 1994.

RHONE-POULENC SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXETTE , QUADRIMETAL , NEGALCROM , RPS , FIRE-BALL , CROFAL , QUADRI , POSAL , CAPITANE , REPROPHANE


RHONE-POULENC SYSTEMES (société anonyme) - 39, boulevard des Bouvets, 92000 NANTERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Produits chimiques, notamment enduits magnétiques pour bandes d'enregistrement ou similaires.Disques, bandes, films, films magnétiques, pour enregistrement; mémoires magnétiques pour l'informatique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.