(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC RORER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438390.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 décembre 2007.
RHONE-POULENC RORER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1997 n°2101089 - Publication au BOPI 1997-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317641 - Publication au BOPI 2001-03-08
Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°239630 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription - Concession de licence n°40833 - Publication au BOPI