Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL-JARDIN
RHONE-POULENC JARDIN

Numéro de dépôt :
1411738
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2007

Présentation de la marque ROYAL-JARDIN

Déposée le 3 juin 1987 par la société RHONE-POULENC JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL-JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RHONE-POULENC JARDIN domicilié(e) 14/20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2089455) - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2089455) - France.

La marque ROYAL-JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL-JARDIN est expirée depuis le 3 juin 2007.

RHONE-POULENC JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : TUBERNET , ALGOFUM , SOVILO , FOLCAP , ACTIV'GAZON , SOVILEX , TUDOR-CORBO , RHODOVITAL , PLANTUMUS , KB LA VIE EN VERT


RHONE-POULENC JARDIN - 14/20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2089455) - France - SIREN 446720427


C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES - (dossier no 2089455) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 1997 n°2089455 - Publication au BOPI 1997-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237135 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription - Transmission de propriété n°36894 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, amendements et engrais pour les terres (naturels et artificiels).Charbon de bois et autres combustibles. Produits phytosanitaires, produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.