Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIV'GAZON
RHONE-POULENC JARDIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1403982
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque ACTIV'GAZON

Déposée le 17 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIV'GAZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN domicilié(e) 14-20, Rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2086620) - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2086620) - France.

La marque ACTIV'GAZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIV'GAZON est expirée depuis le 17 avril 2007.

RHONE-POULENC JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : TUBERNET , ALGOFUM , SOVILO , FOLCAP , ROYAL-JARDIN , SOVILEX , TUDOR-CORBO , RHODOVITAL , PLANTUMUS , KB LA VIE EN VERT


RHONE-POULENC JARDIN (Société Anonyme) - 14-20, Rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2086620) - France - SIREN 446720427


C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES - (dossier no 2086620) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1997 n°2086620 - Publication au BOPI 1997-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235577 - Publication au BOPI 1997-04-09

Compost pour le terreautage du gazon.