Déposée le 12 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) RHÔNE-POULENC FIBRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERGAL TERMICONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHÔNE-POULENC FIBRES domicilié(e) Tour du Crédit Lyonnais, 129, rue Servient, 69003 LYON. - France.
La marque TERGAL TERMICONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407861.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHÔNE-POULENC FIBRES, (Société Anonyme) - Tour du Crédit Lyonnais, 129, rue Servient, 69003 LYON. - France
Inscription le 24 avril 1996 - Transmission de propriété n°200673 - Publication au BOPI 1996-04-24
Articles de literie, matelas, oreillers, sacs de couchage pour le camping.Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;linge de lit, couvertures de lit, couvre-lits, couettes, édredons. Vêtements.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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