Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERGAL
RHONE-POULENC FIBRES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1626648
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2000
TERGAL de RHONE-POULENC FIBRES

Présentation de la marque TERGAL

Déposée le 12 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC FIBRES domicilié(e) Tour du Crédit Lyonnais - 129, rue Servient, 69003 LYON - France.

La marque TERGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

RHONE-POULENC FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : KROIC GT , KROÏC , RHODIACETA , RHONEL , RHODASTIC , TERGAL TENDRESSE , KROIC NYLON , STRADIM , PEIRGAL , RHONEL


RHONE-POULENC FIBRES, (Société Anonyme) - Tour du Crédit Lyonnais - 129, rue Servient, 69003 LYON - France


Inscription le 24 avril 1996 - Transmission de propriété n°200673 - Publication au BOPI 1996-04-24

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matière textiles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.