Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHOSPAL
Numéro de dépôt :
1563495
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1999
Présentation de la marque PHOSPAL
Déposée le 4 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHOSPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSPAL est expirée depuis le 4 décembre 1999.
RHONE-POULENC CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20