Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE
/
SEBOXAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBOXAN
RHONE-POULENC AGROCHIMIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1408513
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque SEBOXAN

Déposée le 15 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBOXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE domicilié(e) 14/20 rue Pierre BAIZET, 69009 LYON (dossier no 2089010) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2089010) - France.

La marque SEBOXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBOXAN est expirée depuis le 15 mai 2007.

RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : ALLUFLOR , RHODIAPHENE , RHODIASOL , FIXAN , DIELMUL , TABACIANE , SHERFEN , RED RAN , BELIER , ZILIOX


RHONE-POULENC AGROCHIMIE (Société Anonyme) - 14/20 rue Pierre BAIZET, 69009 LYON (dossier no 2089010) - France - SIREN 969503309


C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES - (dossier no 2089010) - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 1997 n°2089010 - Publication au BOPI 1997-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription - Transmission de propriété n°30725 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30725 - Publication au BOPI 1988-06-13

Substances chimiques à utilisation agricole et horticole et notamment insecticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.