Déposée le 2 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO domicilié(e) 14-20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2162953) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christian GELAIN Rhône-Poulenc Rorer SA Direction des Marques Groupe domicilié(e) (dossier no 2162953) - France.
La marque RYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC AGRO (Société Anonyme) - 14-20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2162953) - France - SIREN 969503309
Christian GELAIN Rhône-Poulenc Rorer SA Direction des Marques Groupe - (dossier no 2162953) - France
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2000 n°2162953 - Publication au BOPI 2000-01-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423784 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Inscription le 23 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422866 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15
Produits chimiques pour l'industrie et la droguerie.Substances chimiques pour toutes cultures, insecticides, raticides, fongicides.Substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher, savons industriels et ménagers;teintures ménagères, colorants.Cires et encaustiques, vernis.Parfumerie, savons de toilette. Produits vétérinaires, anti-parasites, désinfectants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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