Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONE MERIEUX
/
ENTEROSURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTEROSURE
RHONE MERIEUX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95602951
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque ENTEROSURE

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) RHONE MERIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENTEROSURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE MERIEUX domicilié(e) 17, Rue Bourgelat, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 590 800 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - France.

La marque ENTEROSURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTEROSURE est expirée depuis le 15 décembre 2005.

RHONE MERIEUX a également déposé les autres marques suivantes : HELIFFA , RONAMAST , LUTEA-TEST , BOVORLAC , SKINEX M , SORTOXAN , TETAPUR , FELICOL , VETIFA , IBEPUR


RHONE MERIEUX (Société Anonyme) - 17, Rue Bourgelat, 69002 LYON - France - SIREN 590800215


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 23 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314888 - Publication au BOPI 2001-01-23

Inscription le 23 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°314887 - Publication au BOPI 2001-01-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Produits vétérinaires ; produits de diagnostics à usage vétérinaire