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Marques déposées par la société RHODIA OPERATIONS
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ACTALYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTALYS
RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifée

Numéro de dépôt :
95593706
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2025

Présentation de la marque ACTALYS

Déposée le 20 octobre 1995 par la société RHODIA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la société RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 25 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle, Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.

La marque ACTALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTALYS arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

RHODIA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ALBRITE , PLEXGEL , ALBRIVAP , NOVAL , SYLKHARESSE , SYLKHARESSE , 4earth , Noval , TECHNYL , CONVOY


RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifée - 25 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France - SIREN 622037083


RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle, Département Marques - 40 rue de la Haie Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France


Inscription le 13 août 1998 - Changement de dénomination n°260274 - Publication au BOPI 1998-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 24 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°322789 - Publication au BOPI 2001-04-24

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297770 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277690 - Publication au BOPI 1999-05-19

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Inscription le 30 novembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°510855 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°531156 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-05-03

Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2015 n°2597948 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-25

Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800301 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Composant chimique utilisé dans la fabrication des pots catalytiques