Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RHOVANIL
RHODIA CHIMIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95576282
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015

Présentation de la marque RHOVANIL

Déposée le 16 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHOVANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE domicilié(e) 26 Quai Alphonse Le Gallo,92512 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX (dossier no 2288465) - 92512 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2288465) - 93306 - France.

La marque RHOVANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHOVANIL est expirée depuis le 16 juin 2015.

RHODIA CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : RHODIGEL , ALAIFLEX , RHODOVIOL , ROSALYPTUS , EVERNOTE , RHOVANIL , RHODALIS , RHODALIS , RHOCA GIL , ASAGRAN


RHODIA CHIMIE Société par Actions Simplifiée - 26 Quai Alphonse Le Gallo,92512 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX (dossier no 2288465) - 92512 - France - SIREN 642014526


RHODIA SERVICES Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2288465) - 93306 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2005 n°2288465 - Publication au BOPI 2005-05-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Errata - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 22 mai 2006 - Changement d'adresse n°434149 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 29 juillet 1999 - Changement de dénomination n°282291 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription le 12 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420339 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Produits chimiques utilisés dans l'industrie; contenant de la vanilline.Vanilline, succédané de la vanille

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.