Marque enregistrée - Marque en vigueur

4earth
RHODIA CHIMIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3697090
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2019
4earth de RHODIA CHIMIE

Présentation de la marque 4earth

Déposée le 8 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4earth » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE domicilié(e) 40 rue de la Haie Coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.

La marque 4earth a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4earth arrivera à expiration en date du 8 décembre 2019.

RHODIA CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : RHODIGEL , ALAIFLEX , RHODOVIOL , ROSALYPTUS , EVERNOTE , RHOVANIL , RHODALIS , GERONOL , TIXOSIL SOFTCLEAN , RHODOID


RHODIA CHIMIE, Société par Actions Simplifiée - 40 rue de la Haie Coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 642014526


RHODIA SERVICES, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 29 décembre 2015 - Changement d'adresse n°660069 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711559 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Produits chimiques destinés à l'industrie. Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Polyamide. Solvants.

Caoutchouc. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Fibres et fils en matières plastiques non à usage textile. Résines synthétiques (produits semi-finis). Résines artificielles (produits semi-finis).

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes à savoir sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.