Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNERON PAR NATURE
RGV CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
3557773
Date de dépôt :
20/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2018
VIGNERON PAR NATURE de RGV CONSEIL

Présentation de la marque VIGNERON PAR NATURE

Déposée le 20 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNERON PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-13 du 28 mars 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL domicilié(e) 32 rue de l'Anjou,49300 CHOLET - 49300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGV CONSEIL domicilié(e) 32 rue de l'Anjou,49300 CHOLET - 49300 - France.

La marque VIGNERON PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3557773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERON PAR NATURE est expirée depuis le 20 février 2018.

RGV CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Clos de la Folie , Cuvée Historique , Le Tuff'o , ROYAL MILLESIME MEDAILLE D'ARGENT , DOMAINE DE PARNAY , OREAS OPERATEUR GLOBAL EN IMMOBILIER COMMERCIAL , “ RUEDEL'ENFANT.COM ” “ RUEDEL'ENFANT.FR ” , LA CLE D'OR , INSTITUT ANTOINE CRISTAL , FONCIERE HIMALAYA


RGV CONSEIL SARL - 32 rue de l'Anjou,49300 CHOLET - 49300 - France


RGV CONSEIL - 32 rue de l'Anjou,49300 CHOLET - 49300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.