Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROYAL MILLESIME MEDAILLE D'ARGENT
RGV CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3909793
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ROYAL MILLESIME MEDAILLE D\'ARGENT de RGV CONSEIL

Présentation de la marque ROYAL MILLESIME MEDAILLE D'ARGENT

Déposée le 30 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL MILLESIME MEDAILLE D'ARGENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL domicilié(e) 6 RUE DU TEXEL - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 024 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGV CONSEIL, M. VINCENOT REGIS domicilié(e) 32 Rue de l'Anjou - 49300 - CHOLET - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RGV CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Clos de la Folie , Cuvée Historique , Le Tuff'o , DOMAINE DE PARNAY , OREAS OPERATEUR GLOBAL EN IMMOBILIER COMMERCIAL , “ RUEDEL'ENFANT.COM ” “ RUEDEL'ENFANT.FR ” , LA CLE D'OR , INSTITUT ANTOINE CRISTAL , FONCIERE HIMALAYA , ROYAL MILLESIME MARQUIS DU PLESSIS


RGV CONSEIL, SARL - 6 RUE DU TEXEL - 75014 - PARIS - France - SIREN 429024623


RGV CONSEIL, M. VINCENOT REGIS - 32 Rue de l'Anjou - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet total n°591802 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.