Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL MILLESIME MARQUIS DU PLESSIS
RGV CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3909792
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
ROYAL MILLESIME MARQUIS DU PLESSIS de RGV CONSEIL

Présentation de la marque ROYAL MILLESIME MARQUIS DU PLESSIS

Déposée le 30 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL MILLESIME MARQUIS DU PLESSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL domicilié(e) 6 rue du Texel - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 024 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGV CONSEIL, M. VINCENOT REGIS domicilié(e) 32 rue de l'Anjou - 49300 - CHOLET - France.

La marque ROYAL MILLESIME MARQUIS DU PLESSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MILLESIME MARQUIS DU PLESSIS arrivera à expiration en date du 30 mars 2022.

RGV CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Clos de la Folie , Cuvée Historique , Le Tuff'o , ROYAL MILLESIME MEDAILLE D'ARGENT , DOMAINE DE PARNAY , OREAS OPERATEUR GLOBAL EN IMMOBILIER COMMERCIAL , “ RUEDEL'ENFANT.COM ” “ RUEDEL'ENFANT.FR ” , LA CLE D'OR , INSTITUT ANTOINE CRISTAL , FONCIERE HIMALAYA


RGV CONSEIL, SARL - 6 rue du Texel - 75014 - PARIS - France - SIREN 429024623


RGV CONSEIL, M. VINCENOT REGIS - 32 rue de l'Anjou - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.