Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Tuff'o
RGV CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3880222
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2021
Le Tuff\'o de RGV CONSEIL

Présentation de la marque Le Tuff'o

Déposée le 7 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Tuff'o » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL domicilié(e) 6 Rue du Texel - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 024 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGV CONSEIL domicilié(e) 32 Rue de l'Anjou - 49300 - CHOLET - France.

La marque Le Tuff'o a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tuff'o est expirée depuis le 7 décembre 2021.

RGV CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Clos de la Folie , Cuvée Historique , ROYAL MILLESIME MEDAILLE D'ARGENT , DOMAINE DE PARNAY , OREAS OPERATEUR GLOBAL EN IMMOBILIER COMMERCIAL , “ RUEDEL'ENFANT.COM ” “ RUEDEL'ENFANT.FR ” , LA CLE D'OR , CHATEAU PARNAY “ Vignoble historique d'Antoine Cristal ” , INSTITUT ANTOINE CRISTAL , ROYAL MILLESIME MARQUIS DU PLESSIS


RGV CONSEIL, SARL - 6 Rue du Texel - 75014 - PARIS - France - SIREN 429024623


RGV CONSEIL - 32 Rue de l'Anjou - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.