Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT ANTOINE CRISTAL
RGV CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3935374
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
INSTITUT ANTOINE CRISTAL de RGV CONSEIL

Présentation de la marque INSTITUT ANTOINE CRISTAL

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT ANTOINE CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL domicilié(e) 6 RUE DU TEXEL - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 024 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGV CONSEIL, M. VINCENOT REGIS domicilié(e) 32 Rue de l'Anjou - 49300 - CHOLET - France.

La marque INSTITUT ANTOINE CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT ANTOINE CRISTAL arrivera à expiration en date du 18 juillet 2022.

RGV CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Clos de la Folie , Cuvée Historique , Le Tuff'o , ROYAL MILLESIME MEDAILLE D'ARGENT , DOMAINE DE PARNAY , OREAS OPERATEUR GLOBAL EN IMMOBILIER COMMERCIAL , “ RUEDEL'ENFANT.COM ” “ RUEDEL'ENFANT.FR ” , LA CLE D'OR , FONCIERE HIMALAYA , ROYAL MILLESIME MARQUIS DU PLESSIS


RGV CONSEIL, SARL - 6 RUE DU TEXEL - 75014 - PARIS - France - SIREN 429024623


RGV CONSEIL, M. VINCENOT REGIS - 32 Rue de l'Anjou - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 29 novembre 2012 - Retrait partiel n°589584 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611659 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.