Présentation de la marque Domaine Franco Chinois – DFC
Déposée le 8 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Domaine Franco Chinois – DFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL domicilié(e) 6 RUE DU TEXEL - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 024 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl RGV CONSEIL domicilié(e) 32 RUE DE L'ANJOU - 49300 - CHOLET - France.
La marque Domaine Franco Chinois – DFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RGV CONSEIL, SARL - 6 RUE DU TEXEL - 75014 - PARIS - France - SIREN 429024623
sarl RGV CONSEIL - 32 RUE DE L'ANJOU - 49300 - CHOLET - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à indication géographique protégée, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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