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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL
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Clos d'Entre Les Murs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos d'Entre Les Murs
RGV CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3875380
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
Clos d\'Entre Les Murs de RGV CONSEIL

Présentation de la marque Clos d'Entre Les Murs

Déposée le 14 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos d'Entre Les Murs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL domicilié(e) 6 RUE DU TEXEL - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RGV CONSEIL domicilié(e) 32 RUE DE L'ANJOU - 49300 - CHOLET - France.

La marque Clos d'Entre Les Murs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos d'Entre Les Murs est expirée depuis le 14 novembre 2021.

RGV CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Clos de la Folie , Cuvée Historique , Le Tuff'o , ROYAL MILLESIME MEDAILLE D'ARGENT , DOMAINE DE PARNAY , OREAS OPERATEUR GLOBAL EN IMMOBILIER COMMERCIAL , “ RUEDEL'ENFANT.COM ” “ RUEDEL'ENFANT.FR ” , LA CLE D'OR , CHATEAU PARNAY “ Vignoble historique d'Antoine Cristal ” , INSTITUT ANTOINE CRISTAL


RGV CONSEIL, SARL - 6 RUE DU TEXEL - 75014 - PARIS - France


SARL RGV CONSEIL - 32 RUE DE L'ANJOU - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.