Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRINE DES COSTIERES
Numéro de dépôt :
1682571
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
04/07/2001
Présentation de la marque TERRINE DES COSTIERES
Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) REY SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « TERRINE DES COSTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRINE DES COSTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRINE DES COSTIERES est expirée depuis le 4 juillet 2001.
REY SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56