Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PAPILLOTES RÉVILLON CHOCOLATIER Depuis 1898 NOËL sous les Étoiles
REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4261679
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2026
LES PAPILLOTES RÉVILLON CHOCOLATIER Depuis 1898 NOËL sous les Étoiles de REVILLON CHOCOLATIER

Présentation de la marque LES PAPILLOTES RÉVILLON CHOCOLATIER Depuis 1898 NOËL sous les Étoiles

Déposée le 4 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES PAPILLOTES RÉVILLON CHOCOLATIER Depuis 1898 NOËL sous les Étoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES PAPILLOTES RÉVILLON CHOCOLATIER Depuis 1898 NOËL sous les Étoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAPILLOTES RÉVILLON CHOCOLATIER Depuis 1898 NOËL sous les Étoiles arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme LEGOT Valérie - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Chocolat. Confiserie de chocolat. Papillottes (confiserie).