Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE MAM'
REVEL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96621047
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque DOUCE MAM'

Déposée le 10 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) REVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCE MAM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVEL domicilié(e) 28, Rue Lamartine, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 119 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER, SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - France.

La marque DOUCE MAM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE MAM' est expirée depuis le 10 avril 2006.

REVEL a également déposé les autres marques suivantes : SALON LEVAGE , GROUPE REVEL , ACORA , AVEYRON BOX , PARE-LAIT , REVEL TRANSPORTS , R REVEL , L'INSOLITE , REVEL NACELLES , REVEL MANUTENTION


REVEL S.A. (Société Anonyme) - 28, Rue Lamartine, 69003 LYON - France - SIREN 382119394


CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER, SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - France


Inscription le 7 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328088 - Publication au BOPI 2001-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Soutiens-gorge d'allaitement, gaines de grossesse.Soutiens-gorge, gaines, lingerie féminine

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.