Déposée le 10 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) REVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOUCE MAM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVEL domicilié(e) 28, Rue Lamartine, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 119 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER, SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - France.
La marque DOUCE MAM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REVEL S.A. (Société Anonyme) - 28, Rue Lamartine, 69003 LYON - France - SIREN 382119394
CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER, SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - France
Inscription le 7 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328088 - Publication au BOPI 2001-08-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Soutiens-gorge d'allaitement, gaines de grossesse.Soutiens-gorge, gaines, lingerie féminine
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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